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Marques déposées par MORTAIN Patrick
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LES CHENES DE L'ESCOUTAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHENES DE L'ESCOUTAY
MORTAIN Patrick

Numéro de dépôt :
3267436
Date de dépôt :
14/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2014
LES CHENES DE L\'ESCOUTAY de MORTAIN Patrick

Présentation de la marque LES CHENES DE L'ESCOUTAY

Déposée le 14 janvier 2004 par MORTAIN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHENES DE L'ESCOUTAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est MORTAIN Patrick domicilié(e) 1 bis rue du Cornouiller,78770 ANDELU - 78770 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick MORTAIN domicilié(e) 1 bis rue du Cornouiller,78770 ANDELU - 78770 - France.

La marque LES CHENES DE L'ESCOUTAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHENES DE L'ESCOUTAY est expirée depuis le 14 janvier 2014.

MORTAIN Patrick a également déposé les autres marques suivantes : LES CHENES DU COUIJANET , CLAYMOOR , LES CHENES GOURMANDS


MORTAIN Patrick - 1 bis rue du Cornouiller,78770 ANDELU - 78770 - France


Patrick MORTAIN - 1 bis rue du Cornouiller,78770 ANDELU - 78770 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrain de camping. Viande, poisson, volaille et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes conservés de viande ou de poisson. Jeux et jouets.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.